Service d'assistance technique à l'eau potable et à sa protection du département de l'Orne
Fond départemental pour la préservation de la ressource en eau souterraine en Eure et Loir
Gestion volumétrique de la nappe de Beauce
Contrat de nappe à Nort sur Erdre en Loire Atlantique
Désordres causés par la dérivation souterraine du Gours de Bouclans dans le Doubs